Chargement...

Conditions d’Utilisation (CGU)

1. Informations légales

Le site https://xeocoder.com (ci-après « le Site ») est édité par Robert Mansuet, entrepreneur, dont le siège social est situé à 176 rue Gabriel Péri. 59700 - Marcq en Baroeul, immatriculé sous le numéro SIRET: 91408286200022

Directeur de la publication :

Robert Mansuet

Contact :

mail@xeocoder.com


2. Objet des CGU

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du Site ainsi que des services proposés par [xeocoder.com]. Tout accès ou utilisation du Site implique l’acceptation sans réserve des présentes CGU par l’utilisateur.


3. Services proposés

Le site propose notamment les services suivants :

  • Création de sites internet sur-mesure (vitrine, e-commerce, etc.)

  • Conception graphique (logos, chartes graphiques, maquettes web)

  • Développement sur mesure (HTML, CSS, PHP, MySQL, JavaScript…)

  • Hébergement et maintenance

  • Conseils en stratégie digitale

  • Certains services peuvent faire l’objet d’un devis personnalisé et d’un contrat spécifique.


4. Accès au site

L’accès au Site est libre et gratuit pour tout utilisateur disposant d’une connexion Internet. L’utilisateur est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique et de sa connexion.

L’éditeur se réserve le droit de suspendre ou restreindre l’accès au site à tout moment, notamment pour maintenance ou mise à jour.


5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le Site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de xeocoder.com ou de ses partenaires, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, en tout ou partie, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.


6. Comportement des utilisateurs

L’utilisateur s’engage à utiliser le site dans le respect des lois et règlements en vigueur et notamment à ne pas :

  • Diffuser de contenus illicites, injurieux, diffamatoires ou incitant à la haine

  • Tenter d’accéder frauduleusement aux systèmes du site

  • Perturber le bon fonctionnement du site (attaques, spams, scripts automatisés)

  • Porter atteinte aux droits de tiers ou à la sécurité du site

  • Conseils en stratégie digitale

  • Certains services peuvent faire l’objet d’un devis personnalisé et d’un contrat spécifique.


7. Responsabilité

Le site est proposé « en l’état ». Bien que nous nous efforcions d’assurer l’exactitude des informations publiées, nous ne pouvons garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des contenus.

Nous déclinons toute responsabilité en cas :

  • D’interruption ou d’inaccessibilité temporaire du site

  • De perte de données liée à l’utilisation du site

  • De tout dommage indirect résultant de l’utilisation du site ou de services tiers


8. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites. Nous n'avons aucun contrôle sur ces sites et déclinons toute responsabilité quant à leur contenu ou pratiques de confidentialité.


9. Données personnelles

Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité.

L’utilisateur dispose de droits d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition à ses données.


10. Cookies

Le site utilise des cookies pour améliorer la navigation et mesurer l’audience. Le détail des cookies utilisés et les modalités de gestion du consentement sont précisés dans notre Politique de cookies.


11. Modification des CGU

Nous nous réservons le droit de modifier à tout moment les présentes CGU. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

La version applicable est celle en vigueur à la date de navigation sur le site.


12. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont régies par la loi française.

En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.


13. Contact

Pour toute question relative au Site ou aux présentes CGU, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :

Email : mail@xeocoder.com

Formulaire de contact : Nous contacter

En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Publicité